Marque enregistrée - Marque en vigueur

COQUES des Hauts-de-France
Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France

Numéro de dépôt :
4521782
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
COQUES des Hauts-de-France de Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France

Présentation de la marque COQUES des Hauts-de-France

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COQUES des Hauts-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France domicilié(e) 12 rue de Solférino - 62200 - Boulogne-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France, Monsieur Olivier Leprêtre domicilié(e) 12 rue de Solférino - 62200 - Boulogne-sur-Mer - France.

La marque COQUES des Hauts-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUES des Hauts-de-France arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France a également déposé les autres marques suivantes : COQUES de la Baie d'Authie , Pêchéo , Salicornes des baies de Somme, d'Authie et de Canche , COQUES de la Baie de Somme , COQUES de la baie de Canche


Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France - 12 rue de Solférino - 62200 - Boulogne-sur-Mer - France


Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins des Hauts-de-France, Monsieur Olivier Leprêtre - 12 rue de Solférino - 62200 - Boulogne-sur-Mer - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Récipients pour la cuisine ; vaisselle ;

Amuse-gueule congelés composés principalement de fruits de mer; Coquillages non vivants; Entrées préparées composées principalement de fruits de mer; Extraits de fruits de mer; Fruits de mer bouillis dans de la sauce soja [tsukudani]; Fruits de mer congelés; Fruits de mer en conserve; Fruits de mer non vivants; Fruits de mer préparés; Fruits de mer salés et fermentés [jeotgal]; Fruits de mer séchés; Gelées de fruits de mer; Pâte à tartiner à base de fruits de mer; Pâte aux fruits de mer; Plats préemballés essentiellement à base de fruits de mer; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Plats principaux congelés pré-emballés composés principalement de fruits de mer; Poissons, fruits de mer et mollusques; Rillettes de poisson et de fruits de mer; Coques (Cerastoderma edule) ;

Coquillages vivants; Fruits de mer vivants; Coques vivantes (Cerastoderma edule).